Cours International Militaire sur le droit des conflits armés

Salon-de-Provence (France) , 18-29 Avril 2016

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Programme

L'objectif général de ce cours, organisé auprés de l’Ecole des commissaires des armées de Salon-de- Provence, est de fournir aux officiers des forces armées, y compris les conseillers juridiques et les avocats militaires, ainsi que des professionnels civils, la possibilité d'apprendre comment s’appliquent les principes et règles du droit des conflits armés. A l’issue du cours, les participants auront acquis une connaissance solide des principes fondamentaux et des règles du droit des conflits armés et pourront mettre en pratique leur connaissance dans le cadre de différents théâtres opérationnels.

Le cours s’adresse principalement aux officiers militaires, conseillers juridiques et avocats militaires qui ont un intérêt professionnel direct ou bien une obligation liée à l'application du droit des conflits armés. La participation est également encouragée aux représentants du gouvernement, des universitaires et des étudiants intéressés à ce sujet. Le programme de cours a récemment été mis à jour pour donner une plus grande considération à l'application du droit des conflits armés au niveau pratique dans l'environnement opérationnel contemporain. Les sujets suivants sont traités pendant le cours:

  • Introduction générale au Droit des Conflits Armés
  • Règles et principes fondamentaux du Droit des Conflits Armés
  • Application du Droit des Conflits Armés
  • Neutralité
  • Conduite des Hostilités
  • Moyens et Méthodes de combat
  • Cadre juridique des Conflits Armés NonInternationaux
  • Règles d’Engagement
  • Occupation militaire
  • Le rôle des Organisations Internationales dans l’application du Droit des Conflits Armés
  • Détention
  • Cadre juridique des opérations de maintien de la paix
  • Responsabilité Pénale internationale
  • Formation en Droit des Conflits Armés

Informations administratives
Les frais d’inscription s’élèvent à €1.800 et doivent être réglées d’avance par virement bancaire ou bien sur place en espèce, par chèque. Les frais d’inscription comprennent:

  • Matériel de cours
  • Déjeuners et rafraichissements pendant le cours et les ateliers de travail
  • Transfert aller-retour de l’aéroport de Marseille (France)
  • Réception de bienvenue et diner final
  • Photographie du cours, Certificat de participation et Plaque de l’Institut.
Les frais d'inscription ne couvrent pas toutes les autres dépenses soutenues par les participants comme l’hébergement, les dépenses de blanchisserie ou les appels téléphoniques. Les participants doivent s'assurer qu'ils apportent avec eux des fonds suffisants pour payer ces type de dépenses. Les questions sur le cours, y compris celles concernant l'inscription et celles administratives, doivent être adressées à Mme Sara Rossi à l'adresse e-mail sara.rossi@iihl.org.
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